Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Euro Com Graphique ECG
MOSER Marc
DEPREZ Léonce-Michel
LABOURDETTE Jean-Paul
AUZIAS Dominique

Numéro de dépôt :
3253158
Date de dépôt :
17/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2013
Euro Com Graphique ECG de MOSER Marc

Présentation de la marque Euro Com Graphique ECG

Déposée le 17 octobre 2003 par MOSER Marc, DEPREZ Léonce-Michel, LABOURDETTE Jean-Paul, AUZIAS Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Euro Com Graphique ECG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Les déposants sont MOSER Marc domicilié(e) 85, rue Royale,45000 Orléans - 45000 - France, DEPREZ Léonce-Michel domicilié(e) 204, boulevard Jean-Moulin,62400 Béthune - 62400 - France, LABOURDETTE Jean-Paul domicilié(e) 122, rue de Caulincourt,75018 Paris - 75018 - France, AUZIAS Dominique domicilié(e) 6, avenue Carnot,75017 Paris - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc MOSER domicilié(e) 85 rue Royale,45000 Orléans - 45000 - France.

La marque Euro Com Graphique ECG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Euro Com Graphique ECG est expirée depuis le 17 octobre 2013.

MOSER Marc a également déposé les autres marques suivantes : CANALVILLE , L'annuaire utile , A la Une , ALLO ARTISANS , Almanach d'ici , Amour bêtes , Calendrier du pompier , Vitrine privée


MOSER Marc - 85, rue Royale,45000 Orléans - 45000 - France

DEPREZ Léonce-Michel - 204, boulevard Jean-Moulin,62400 Béthune - 62400 - France

LABOURDETTE Jean-Paul - 122, rue de Caulincourt,75018 Paris - 75018 - France

AUZIAS Dominique - 6, avenue Carnot,75017 Paris - 75017 - France


Marc MOSER - 85 rue Royale,45000 Orléans - 45000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Produits de l'imprimerie ; livres, journaux, revues, magazines, albums, photographies, clichés. Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces publicitaires, publications de textes publicitaires. Services d'abonnements de journaux pour des tiers. Organisation d'expositions et d'évènements à buts commerciaux ou de publicité. Agences d'information et de presse. Transmission d'informations et d'images par tous moyens. Diffusion d'émissions radiographiques et télévisées. Publication de livres et de textes non publicitaires. Services de reporteurs. Organisation d'évènements et de concours à buts culturels et éducatifs. Divertissements radiophoniques et télévisés. Imprimerie ; services d'informations Météorologiques et d'informations sur la mode.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.